Conditions générales d'utilisation du site web
1. Conditions
- En accédant à ce site web, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales d'utilisation du site, par l'ensemble des lois et réglementations applicables, et vous reconnaissez être responsable du respect de toute loi locale applicable. Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions, il vous est interdit d'utiliser ce site ou d'y accéder. Les éléments contenus dans ce site web ne sont pas protégés par le droit d'auteur et le droit des marques applicables. En naviguant sur ce site web, vous acceptez d'être le seul à être sanctionné en cas de violation des lois sur le droit d'auteur. En accédant à ce site web, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales d'utilisation du site, par l'ensemble des lois et réglementations applicables, et vous reconnaissez être responsable du respect de toute loi locale applicable. Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions, il vous est interdit d'utiliser ce site ou d'y accéder. Les éléments contenus dans ce site web ne sont pas protégés par le droit d'auteur et le droit des marques applicables. En naviguant sur ce site web, vous acceptez d'être le seul à être sanctionné en cas de violation des lois sur le droit d'auteur.
2. Licence d'utilisation
- L'autorisation est accordée de télécharger temporairement une copie des éléments (informations ou logiciels) présents sur le site web de Dark MoDs, à des fins de consultation personnelle, non commerciale et transitoire uniquement.
3. Clause de non-responsabilité
- Les éléments présents sur le site web de Dark MoDs sont fournis « en l'état ». Dark MoDs n'offre aucune garantie, expresse ou implicite, et décline et nie par la présente toute autre garantie, y compris, sans limitation, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre atteinte aux droits. En outre, Dark MoDs ne garantit pas et ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation des éléments présents sur son site Internet ou autrement liés à ces éléments ou à tout site lié à ce site.
4. Limitations
- En aucun cas Dark MoDs ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de quelque dommage que ce soit (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit, ou dus à une interruption d'activité) découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les éléments présents sur le site Internet de Dark MoDs, même si Dark MoDs ou un représentant autorisé de Dark MoDs a été informé oralement ou par écrit de la possibilité d'un tel dommage. Certaines juridictions n'autorisant pas les limitations de garanties implicites, ni les limitations de responsabilité pour dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.
5. Révisions et errata
- Les éléments figurant sur le site web de Dark MoDs peuvent comporter des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Dark MoDs ne garantit pas que les éléments de son site web soient exacts, complets ou à jour. Dark MoDs peut modifier les éléments contenus sur son site web à tout moment et sans préavis. Dark MoDs ne s'engage toutefois aucunement à mettre à jour ces éléments.
6. Liens
- Dark MoDs n'a pas examiné l'ensemble des sites liés à son site Internet et n'est pas responsable du contenu de ces sites liés. L'inclusion d'un lien n'implique pas l'approbation du site par Dark MoDs. L'utilisation de tout site web ainsi lié se fait aux risques et périls de l'utilisateur.
7. Modifications des conditions d'utilisation du site
- Dark MoDs peut réviser les présentes conditions d'utilisation de son site web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par la version alors en vigueur de ces conditions générales d'utilisation.
8. Droit applicable
- Toute réclamation relative au site web de Dark MoDs sera régie par les lois de l'État d'Espagne, sans égard à ses règles de conflit de lois.
Conditions générales applicables à l'utilisation d'un site web.
9. Protection du droit d'auteur
Si vous estimez que des éléments accessibles sur le Site ou depuis celui-ci portent atteinte à votre droit d'auteur, vous pouvez demander le retrait de ces éléments (ou de leur accès) de ce site web en nous contactant et en fournissant les informations suivantes :
- L'identification de l'œuvre protégée que vous estimez avoir été copiée. Veuillez décrire l'œuvre et, dans la mesure du possible, joindre une copie ou indiquer l'emplacement d'une version autorisée de l'œuvre.
- Vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail.
- Une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l'utilisation contestée des éléments n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son agent ou la loi.
- Une déclaration attestant que les informations que vous avez fournies sont exactes et indiquant, « sous peine de parjure », que vous êtes le titulaire du droit d'auteur ou que vous êtes autorisé à agir au nom de celui-ci.
- Une signature, ou son équivalent électronique, du titulaire du droit d'auteur ou de son représentant autorisé.
10. Politique de confidentialité
Votre vie privée est très importante pour nous. C'est pourquoi nous avons élaboré cette politique afin que vous compreniez comment nous collectons, utilisons, communiquons, divulguons et exploitons les informations personnelles. Ce qui suit décrit notre politique de confidentialité.
- Avant ou au moment de la collecte d'informations personnelles, nous identifierons les finalités pour lesquelles ces informations sont collectées.
- Nous collecterons et utiliserons des informations personnelles dans le seul but de réaliser les finalités que nous avons spécifiées et d'autres finalités compatibles, sauf si nous obtenons le consentement de la personne concernée ou si la loi l'exige.
- Nous ne conserverons les informations personnelles que le temps nécessaire à la réalisation de ces finalités.
- Nous collecterons les informations personnelles par des moyens licites et loyaux et, le cas échéant, à la connaissance ou avec le consentement de la personne concernée.
- Les données personnelles doivent être pertinentes au regard des finalités pour lesquelles elles sont utilisées et, dans la mesure nécessaire à ces finalités, être exactes, complètes et à jour.
- Nous protégerons les informations personnelles par des mesures de sécurité raisonnables contre la perte ou le vol, ainsi que contre l'accès, la divulgation, la copie, l'utilisation ou la modification non autorisés.
- Nous mettrons aisément à la disposition des clients des informations sur nos politiques et pratiques relatives à la gestion des informations personnelles.
Nous nous engageons à mener nos activités conformément à ces principes afin de garantir que la confidentialité des informations personnelles est protégée et maintenue.
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Nous ne sommes ni approuvés, ni affiliés, ni proposés par BigPoint GmbH.
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